LES ASSURANCES

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Les assurances initiation


Pour les initiations de masse, une nouvelle assurance a été créée. Pour 50€, il est désormais possible d’assurer autant de personnes que l’on veut, non nominativement. Voilà qui permettre de supprimer les difficultés rencontrées lors de manifestations d’ampleur (initiations d’enfants en plein air par exemple). Une assurance spécifique sera mise en place pour la journée nationale de la spéléo.
Les coupons initiation doivent être envoyés AVANT la sortie. Il est fortement conseillé au parrain d’effectuer lui-même l’envoi pour éviter une mauvaise surprise. L’absence de la signature de l’initié sur le coupon n’est pas un cas d’exclusion de la garantie sauf dans le cas de mineurs pour lesquels l’autorisation parentale est obligatoire.
Il s’agit d’initiation... ces coupons sont donc réservés à des débutants. D’anciens fédérés peuvent en bénéficier s’ils sont redevenus débutants par manque de pratique. Dans tous les cas, attention au choix du canyon, il s’agit d’initiation.
Il existe une formule d’assurance temporaire pour les non-débutants.


L’assurance fédérale


Elle n’est pas imposée, ce serait illégal, mais le président de club doit s’assurer que tous les membres sont assurés : FFS ou autre. Le mémento Assurances fédéral vous propose une analyse comparative des différentes assurances couvrant la spéléo. Devinez quelle est la meilleure ? Vérifiez que vous êtes assurés pour l’encadrement de stages (avec l’assurance FFS, c’est oui).


Le président de club


Il est tenu de vérifier que tous les membres sont assurés, que tous les nouveaux membres ont un certificat médical, que tous les plongeurs ont un certificat médical annuel. Il existe dans le mémento assurance FFS un modèle de décharge à faire signer à ceux qui refusent l’assurance fédérale : utilisez-le.
Il est garant du choix des responsables de la sortie en fonction des participants, des cavités. En cas de problème, un juge s’appuiera sur ce qui existe : les recommandations fédérales seront une des références immédiates.
Ces derniers temps, la jurisprudence évolue de manière positive en réintroduisant la notion de risque accepté de la part de la victime. Mais il faut pouvoir prouver que tout a été fait dans les règles.

Tout cela peut paraître bien aride... Heureusement, les accidents sont rares, et les mises en cause judiciaires de fédérés encore plus. Pour 15.000 garanties délivrées chaque année par notre assurance, seulement 70 accidents sont déclarés, dont de nombreux sans conséquence. L’EFC y a sans doute une part, et nous devons continuer à oeuvrer dans ce sens.
Un classeur du dirigeant qui récapitulerait tous ces points est à l’étude pour 2002. En cas de doute, posez-nous vos questions.

LA DECLARATION D'ACCIDENT

Vous trouverez un exemplaire de déclaration d'accident dans le dossier du responsable de stage (au format PDF)

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